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Marques déposées par DENIS Jean Claude
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CROQUETS DE CHAROST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUETS DE CHAROST
DENIS Jean Claude

Numéro de dépôt :
1733628
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
12/08/2009
CROQUETS DE CHAROST de DENIS Jean Claude

Présentation de la marque CROQUETS DE CHAROST

Déposée le 10 janvier 1990 par DENIS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CROQUETS DE CHAROST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DENIS Jean Claude, domicilié(e) 12 Route de Migny, 36100 Saint Georges Sur Arnon (dossier no 2151218) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DENIS Jean Claude domicilié(e) (dossier no 2151218) - France.

La marque CROQUETS DE CHAROST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733628.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CROQUETS DE CHAROST est expirée depuis le 12 août 2009.

DENIS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : LE CROQUET DE CHAROST DEPUIS 1848 , LES MANGEUX DE PENDULE , MANAGEMENT DE COMBAT , LES MANGEUX DE PENDULE , CROQUETS AUBERT , LA PENDULE DE CHAROST , LA PENDULE DE CHAROST


DENIS Jean Claude - 12 Route de Migny, 36100 Saint Georges Sur Arnon (dossier no 2151218) - France


DENIS Jean Claude - (dossier no 2151218) - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 1999 n°2151218 - Publication au BOPI 1999-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 19 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508311 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

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