Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI DESIGN "Le Mobilier de la Salle de Bains"
DENIS Jacques, Parc d'Activité Nationale 17, Le Thillay 95500 Gonesse.

Numéro de dépôt :
1203094
Date de dépôt :
03/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1992
SANI DESIGN \

Présentation de la marque SANI DESIGN "Le Mobilier de la Salle de Bains"

Déposée le 3 mai 1982 par DENIS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANI DESIGN "Le Mobilier de la Salle de Bains" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DENIS Jacques, Parc d'Activité Nationale 17, Le Thillay 95500 Gonesse. - France.

La marque SANI DESIGN "Le Mobilier de la Salle de Bains" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI DESIGN "Le Mobilier de la Salle de Bains" est expirée depuis le 3 mai 1992.

DENIS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : STRATECREA , JACQUES DENIS TONIC SAVEUR , 1999 " MÉMOIRE D'AVENIR " 2000


DENIS Jacques, Parc d'Activité Nationale 17, Le Thillay 95500 Gonesse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Meubles sanitaires et ménagers.