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Marques déposées par DENIS Jacques Henri André
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A LA PETITE JEANNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA PETITE JEANNETTE
DENIS Jacques Henri André

Numéro de dépôt :
1710461
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001
A LA PETITE JEANNETTE de DENIS Jacques Henri André

Présentation de la marque A LA PETITE JEANNETTE

Déposée le 6 décembre 1991 par DENIS Jacques Henri André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA PETITE JEANNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DENIS Jacques Henri André, domicilié(e) Ferme de Beule, 78580 BAZEMONTEUCHER épouse DENIS Joelle Marcelle Mauricette,Ferme de Beule, 78580 BAZEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COIGNET - France.

La marque A LA PETITE JEANNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA PETITE JEANNETTE est expirée depuis le 6 décembre 2001.

DENIS Jacques Henri André a également déposé les autres marques suivantes : A LA PETITE JEANNETTE


DENIS Jacques Henri André - Ferme de Beule, 78580 BAZEMONTEUCHER épouse DENIS Joelle Marcelle Mauricette,Ferme de Beule, 78580 BAZEMONT - France


MICHEL COIGNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Cuir et imitations du cuir (produits en ces matières non compris dans d'autres classes);peaux d'animaux;malles et valises;parapluies;parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles (non compris dans d'autres classes);couvertures de lit et de table.Vêtements , chaussures , chapellerie. Articles pour fumeurs, cendriers

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.