Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Denis (Henri
/
HD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HD
M. Denis (Henri, Pierre, Victor), Le Tremblay, La Lande-Patry (Orne).

Numéro de dépôt :
962321
Date de dépôt :
29/06/1976
Lieu de dépôt :
Flers

Présentation de la marque HD

Déposée le 29 juin 1976 par monsieur Denis (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Flers), la marque française « HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis (Henri - France.

La marque HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HD est expirée depuis le 29 juin 1986.

Denis (Henri a également déposé les autres marques suivantes : GRANDS VINS DE BORDEAUX GRAVES DOMAINE DES CASSIGNOLS APPELLATION GRAVES CONTROLEES , HD H DENIS


M. Denis (Henri, Pierre, Victor), Le Tremblay, La Lande-Patry (Orne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Lait, crème, beurre, oeufs et autres produits laitiers.