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Marques déposées par Denis Hautot
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SMART CAISSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMART CAISSE
Denis Hautot

Numéro de dépôt :
3468729
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
SMART CAISSE de Denis Hautot

Présentation de la marque SMART CAISSE

Déposée le 8 décembre 2006 par Denis Hautot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART CAISSE »

Le déposant est Denis Hautot domicilié(e) 26 rue de l'eglise,25720 AVANNE AVENEY - 25720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis Hautot domicilié(e) 26 rue de l'eglise,25720 AVANNE AVENEY - 25720 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART CAISSE est expirée depuis le 8 décembre 2016.


Denis Hautot - 26 rue de l'eglise,25720 AVANNE AVENEY - 25720 - France


Denis Hautot - 26 rue de l'eglise,25720 AVANNE AVENEY - 25720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Caisses enregistreuses ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.