Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ICOPHASE
Numéro de dépôt :
1648312
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2001
Présentation de la marque ICOPHASE
Déposée le 4 mars 1991 par Denis HAUSHERR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICOPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ICOPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICOPHASE est expirée depuis le 4 mars 2001.
Denis HAUSHERR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32