Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIBEL L'ARCHITECTE DE L'ENFANT
Monsieur Denis HACQ

Numéro de dépôt :
1409243
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1996
VIBEL L\'ARCHITECTE DE L\'ENFANT de Denis HACQ

Présentation de la marque VIBEL L'ARCHITECTE DE L'ENFANT

Déposée le 15 avril 1986 par monsieur Denis HACQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIBEL L'ARCHITECTE DE L'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis HACQ domicilié(e) 2, rue de Vincelottes, 89290 VINCELLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Anne Colette PROST - France.

La marque VIBEL L'ARCHITECTE DE L'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIBEL L'ARCHITECTE DE L'ENFANT est expirée depuis le 15 avril 1996.

Denis HACQ a également déposé les autres marques suivantes : VIBEL L'ARCHITECTE DE L'ENFANT


Monsieur Denis HACQ - 2, rue de Vincelottes, 89290 VINCELLES. - France


Me Anne Colette PROST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Papier, carton et produits en ces matières, non cmpris dans d'autres classes produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artiste pinceaux;machines a écrire et articles de bureau;matériels d'instruction ou d'enseignement matière plastiques pour l'emballage cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou demi ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence.Tissus et produits textiles;couverture de lits et tables.Education et divertissement.Edition de livres, revues.Education.Prêts de livres.Distribution de journaux, abonnement de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Divertissements, spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.