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Marques déposées par Denis GROSSET
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GROSSET AUTO CONCEPT CONSEILS QUALITE SERVICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROSSET AUTO CONCEPT CONSEILS QUALITE SERVICES
Denis GROSSET

Numéro de dépôt :
3826522
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
GROSSET AUTO CONCEPT CONSEILS QUALITE SERVICES de Denis GROSSET

Présentation de la marque GROSSET AUTO CONCEPT CONSEILS QUALITE SERVICES

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par Denis GROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROSSET AUTO CONCEPT CONSEILS QUALITE SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Denis GROSSET domicilié(e) 167 ROUTE DE VANNES - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis GROSSET domicilié(e) 167 ROUTE DE VANNES - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

La marque GROSSET AUTO CONCEPT CONSEILS QUALITE SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826522.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSSET AUTO CONCEPT CONSEILS QUALITE SERVICES est expirée depuis le 27 avril 2021.


Denis GROSSET - 167 ROUTE DE VANNES - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Denis GROSSET - 167 ROUTE DE VANNES - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Transport ; Remorquage ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.