Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI-FRANCE
Monsieur Denis GRANDAU

Numéro de dépôt :
1426507
Date de dépôt :
22/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
22/06/1997

Présentation de la marque MINI-FRANCE

Déposée le 22 juin 1987 par monsieur Denis GRANDAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « MINI-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis GRANDAU domicilié(e) 148, rue de la Colline 54000 NANCY,agissant au nom et pour le compte de la Société AEQUATOR S.A (forme juridique) en cours de formation. - France.

La marque MINI-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-FRANCE est expirée depuis le 22 juin 1997.

Denis GRANDAU a également déposé les autres marques suivantes : AEQUATOR , "PARC . MINI . FRANCE"


Monsieur Denis GRANDAU - 148, rue de la Colline 54000 NANCY,agissant au nom et pour le compte de la Société AEQUATOR S.A (forme juridique) en cours de formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Parcs d'attraction.