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Marques déposées par DENIS Gilles
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SALVEUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALVEUS
DENIS Gilles
PIREL Stéphane

Numéro de dépôt :
95555386
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2005

Présentation de la marque SALVEUS

Déposée le 27 janvier 1995 par DENIS Gilles et PIREL Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALVEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Les déposants sont DENIS Gilles, domicilié(e) LA RONCIERE, 14340 ST AUBIN LEBIZAY - France et PIREL Stéphane, domicilié(e) 3, rue Bourdet, 14600 HONFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DENIS Gilles - France.

La marque SALVEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALVEUS est expirée depuis le 27 janvier 2005.

DENIS Gilles a également déposé les autres marques suivantes : 5AM


DENIS Gilles - LA RONCIERE, 14340 ST AUBIN LEBIZAY - France

PIREL Stéphane - 3, rue Bourdet, 14600 HONFLEUR - France


Mr DENIS Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Calvados; Pommeau Poiré; Cidre