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Marques déposées par monsieur DENIS FORNELLS PUJOL
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Ré-ASSAINISSEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ré-ASSAINISSEMENT
Monsieur DENIS FORNELLS PUJOL

Numéro de dépôt :
4452820
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2028
Ré-ASSAINISSEMENT de DENIS FORNELLS PUJOL

Présentation de la marque Ré-ASSAINISSEMENT

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par monsieur DENIS FORNELLS PUJOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ré-ASSAINISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur DENIS FORNELLS PUJOL domicilié(e) 283 RUE DES TADORNES - 17590 - ST CLÉMENT DES BALEINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RE ASSAINISSEMENT, Monsieur Denis FORNELLS PUJOL domicilié(e) 283, Rue des Tadornes - 17590 - ST CLEMENT DES BALEINES - France.

La marque Ré-ASSAINISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ré-ASSAINISSEMENT arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.


Monsieur DENIS FORNELLS PUJOL - 283 RUE DES TADORNES - 17590 - ST CLÉMENT DES BALEINES - France


RE ASSAINISSEMENT, Monsieur Denis FORNELLS PUJOL - 283, Rue des Tadornes - 17590 - ST CLEMENT DES BALEINES - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751256 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Pompes (machines) ;

Appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Travaux de plomberie.