Marque expirée - Marque en non vigueur

FR FRENCH REGULAR
Denis Fontaine
Guillaume Benso
Nicolas Donati

Numéro de dépôt :
3663453
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2019
FR FRENCH REGULAR de Denis Fontaine

Présentation de la marque FR FRENCH REGULAR

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2009 par Denis Fontaine, Guillaume Benso, Nicolas Donati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FR FRENCH REGULAR »

Les déposants sont Denis Fontaine domicilié(e) 28 a Haute - 4350 Remicourt - Belgique, Guillaume Benso domicilié(e) 10 av castellane - 06100 - nice - France, Nicolas Donati domicilié(e) 29 lepante - 06000 - nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, guillaume Benso domicilié(e) 10 castellane - 06100 - nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FR FRENCH REGULAR est expirée depuis le 10 juillet 2019.


Denis Fontaine - 28 a Haute - 4350 Remicourt - Belgique

Guillaume Benso - 10 av castellane - 06100 - nice - France

Nicolas Donati - 29 lepante - 06000 - nice - France


guillaume Benso - 10 castellane - 06100 - nice - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.