Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHAT
DENIS & FILS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1534860
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2019
LE CHAT de DENIS & FILS

Présentation de la marque LE CHAT

Déposée le 6 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS & FILS domicilié(e) Lieu dit la Recouvrance - 44190 - GÉTIGNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 801 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAT est expirée depuis le 6 juin 2019.

DENIS & FILS a également déposé les autres marques suivantes : Brume Céleste , Fleur Précieuse , Filtre Magique , BOUGIE ST ANTOINE , BOUGIES DE LA GROTTE , Le Lampion Magique , Ecrin Précieux , L'arbre enchanté , BEBE ROSE BOUGIE EXTRA , LE CHAT


DENIS & FILS SAS, Société par actions simplifiée - Lieu dit la Recouvrance - 44190 - GÉTIGNÉ - France - SIREN 857801559


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1999 n°2144754 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333546 - Publication au BOPI 2001-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405905 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Inscription le 25 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504839 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25

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