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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS ET FILSsociété par actions simplifiée
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LE CHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAT
DENIS ET FILS SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3365244
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2015
LE CHAT de DENIS ET FILSsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque LE CHAT

Déposée le 15 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS ET FILSsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS ET FILSsociété par actions simplifiée domicilié(e) Lieudit “ La Recouvrance ”,44190 GETIGNE - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 801 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAT est expirée depuis le 15 juin 2015.

DENIS ET FILSsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : TERRE CULTIVER ET RECOLTER LE CHAT , COMPAGNIE DES SENTEURS , Les Collections Du Cirier , EAU IRRIGUER ET S'ECOULER LE CHAT , AIR RESPIRER S'AERER LE CHAT , SUBLIMER LES SENS , LE CHAT , VOLUPTE BALINAISE RITUELS LE CHAT , LANGUEUR TAHITIENNE RITUELS LE CHAT , GARDEN PARTY


DENIS ET FILS SAS société par actions simplifiée - Lieudit “ La Recouvrance ”,44190 GETIGNE - 44190 - France - SIREN 857801559


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Bougies (éclairage). Chauffe-plats, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, torches pour l'éclairage. Bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, porcelaines, poteries.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.