Déposée le 4 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENTEURS & PARFUMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS ET FILS domicilié(e) Lieu dit Recouvrance - 44190 - GÉTIGNÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 801 559 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque SENTEURS & PARFUMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENIS ET FILS SAS, Société par Actions Simplifiée - Lieu dit Recouvrance - 44190 - GÉTIGNÉ - France - SIREN 857801559
NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 2 juillet 1992 - Transmission totale de propriété n°64652 - Publication au BOPI 1992-07-02
Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333545 - Publication au BOPI 2001-10-24
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213417 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 9 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179422 - Publication au BOPI 1994-12-09
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Inscription le 3 février 2012 - Changement de nature juridique n°569030 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488726 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11
Parfums, désodorisants à usage personnel, huiles essentielles.Désinfectants, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la désinfection et le rafraîchissement de l'air.Appareils et machines pour la purification, la désodorisation, le conditionnement, le traitement et le filtrage d'air; brûleurs, y compris brûleurs par catalyse.Récipients d'emballage en matières plastiques, récipients pour combustibles liquides (non métalliques). Appareils de désodorisation à usage personnel, vaporisateurs, pulvérisateurs de parfums, brûle-parfums, flacons non en métaux précieux.Désodorisation et purification de l'air
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SENTEURS & PARFUMS"
