Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) DENIS ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D DENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENIS ET FILS domicilié(e) Lieu dit lieu dit Recouvrance,44190 GETIGNE,FRANCE (dossier no 2244666) - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 801 559 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES MA16468/48060/LPI/AL/MG domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2244666) - 75008 - France.
La marque D DENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DENIS ET FILS SA (Société Anonyme) - Lieu dit lieu dit Recouvrance,44190 GETIGNE,FRANCE (dossier no 2244666) - 44190 - France - SIREN 857801559
NONY & ASSOCIES MA16468/48060/LPI/AL/MG - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2244666) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432447 - Publication au BOPI 2006-04-24
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2003 n°2244666 - Publication au BOPI 2003-06-19
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46
Parfums; encens; bois odorants.Bougies; mèches de lampes; combustibles pour lampes à huile; combustibles pour diffuseurs à combustion catalytique.Produits désinfectants et désodorisants autres qu'à usage personnel.Lampes à huile; lampes et brûleurs à combustion catalytique.Brûle-parfums; récipients et objets décoratifs en verrerie, porcelaine et faïence; bougeoirs non en métaux précieux.Fleurs séchées; végétaux séchés; pots-pourris de fleurs et végétaux séchés
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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