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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENIS ET FILS
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ACTIVA 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVA 4
DENIS ET FILS SA

Numéro de dépôt :
98719996
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2008

Présentation de la marque ACTIVA 4

Déposée le 25 février 1998 par la Société Anonyme (SA) DENIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACTIVA 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENIS ET FILS domicilié(e) RECOUVRANCE, 44190 GETIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 801 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque ACTIVA 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVA 4 est expirée depuis le 25 février 2008.

DENIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : SAINT ANTOINE , LE CHAT , FESTY , COMPAGNIE DES SENTEURS ET PARFUMS , L'ESSENTIEL , ENVIE D AILLEURS... , Fondation l'Absolue , HALLOWEEN , LES ODORANTINES , BOUGIE EXTRA BEBE ROSE QUI PLEST


DENIS ET FILS SA - RECOUVRANCE, 44190 GETIGNE - France - SIREN 857801559


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Bougies, mèches (éclairage), combustibles pour brûle-parfum, lampes et diffuseurs à combustion catalytique. Lampes et brûleurs à combustion catalytique, Brûle-parfum, récipients en verrerie, porcelaine et faïence. Pots-pourris de fleurs et plantes séchée

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.