Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRALVI
DENIS ET FILS SA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93472253
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2013

Présentation de la marque FRALVI

Déposée le 15 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) DENIS ET FILS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRALVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENIS ET FILS SA domicilié(e) Lieu Dit Recouvrance,44190 GETIGNE (dossier no 2236800) - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 801 559 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2236800) - 75008 - France.

La marque FRALVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRALVI est expirée depuis le 15 juin 2013.


DENIS ET FILS SA, (Société Anonyme) - Lieu Dit Recouvrance,44190 GETIGNE (dossier no 2236800) - 44190 - France - SIREN 857801559


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2236800) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236800 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

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