Denis Durand Couture
Présentation de la marque Denis Durand Couture
Déposée le 30 septembre 2012 par la société Denis Durand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Denis Durand Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Denis Durand Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Denis Durand Couture est expirée depuis le 30 septembre 2022.
Denis Durand a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 3 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°625099 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-03
Inscription le 20 août 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°629632 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20
Inscription le 20 août 2014 - Concession de licence n°629631 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20