Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par monsieur Denis DUMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AU BOEUF VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est monsieur Denis DUMONT domicilié(e) 222bis route de Lausanne - 1292 - CHAMBESY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS PIVOINE, M. Jacques LEROY domicilié(e) 1 quai Jules Courmont - 69289 - LYON cedex 02 - France.
La marque AU BOEUF VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .
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