Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Granges de l'Epan
Monsieur Denis Deschamps

Numéro de dépôt :
4542404
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
Les Granges de l\'Epan de Denis Deschamps

Présentation de la marque Les Granges de l'Epan

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par monsieur Denis Deschamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Granges de l'Epan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Denis Deschamps domicilié(e) impasse de l'épan, 29 rue de l'épan - 37300 - Joué-Lès-Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis Deschamps domicilié(e) 29 rue de l'épan - 37300 - Joué-Lès-Tours - France.

La marque Les Granges de l'Epan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Granges de l'Epan arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.


Monsieur Denis Deschamps - impasse de l'épan, 29 rue de l'épan - 37300 - Joué-Lès-Tours - France


Monsieur Denis Deschamps - 29 rue de l'épan - 37300 - Joué-Lès-Tours - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.