Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Puech Merle
denis delevoy

Numéro de dépôt :
3502576
Date de dépôt :
25/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/05/2017
Domaine Puech Merle de denis delevoy

Présentation de la marque Domaine Puech Merle

Déposée le 25 mai 2007 par denis delevoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Domaine Puech Merle »

Le déposant est denis delevoy domicilié(e) 1 les Baylacs,31220 SANA - 31220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, denis delevoy domicilié(e) 1 les Baylacs,31220 SANA - 31220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Puech Merle est expirée depuis le 25 mai 2017.

denis delevoy a également déposé les autres marques suivantes : C'EST LÉGER c'est fruité C'EST NATUREL C'EST BON , L'instant intense , C'lége fruité naturel bon , L'instant PRÉSENT , S-D-V Plateforme de Vignerons , apiwine , LA MIE DE BERNARD


denis delevoy - 1 les Baylacs,31220 SANA - 31220 - France


denis delevoy - 1 les Baylacs,31220 SANA - 31220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.