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Marques déposées par denis delannoy
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Au jardin de l'Artois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au jardin de l'Artois
denis delannoy
joelle delannoy

Numéro de dépôt :
3859328
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
Au jardin de l\'Artois de denis delannoy

Présentation de la marque Au jardin de l'Artois

Déposée le 15 septembre 2011 par denis delannoy et joelle delannoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Au jardin de l'Artois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Les déposants sont denis delannoy domicilié(e) 59 rue d'arras - 62217 - neuville vitasse - France et joelle delannoy domicilié(e) 59 rue d arras - 62217 - neuville vitasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, denis et joelle delannoy domicilié(e) 59 rue d'arras - 62217 - neuville vitasse - France.

La marque Au jardin de l'Artois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au jardin de l'Artois est expirée depuis le 15 septembre 2021.


denis delannoy - 59 rue d'arras - 62217 - neuville vitasse - France

joelle delannoy - 59 rue d arras - 62217 - neuville vitasse - France


denis et joelle delannoy - 59 rue d'arras - 62217 - neuville vitasse - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.