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Marques déposées par monsieur Denis DEFFRENNES
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Cyclos d'Ascq
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cyclos d'Ascq
M. Denis DEFFRENNES

Numéro de dépôt :
4016724
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2023
Cyclos d\'Ascq de Denis DEFFRENNES

Présentation de la marque Cyclos d'Ascq

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par monsieur Denis DEFFRENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cyclos d'Ascq » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Denis DEFFRENNES domicilié(e) 36 rue du Nouveau Siècle - 59152 - TRESSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis DEFFRENNES domicilié(e) 36 rue du Nouveau Siècle - 59152 - TRESSIN - France.

La marque Cyclos d'Ascq a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cyclos d'Ascq est expirée depuis le 2 juillet 2023.


M. Denis DEFFRENNES - 36 rue du Nouveau Siècle - 59152 - TRESSIN - France


M. Denis DEFFRENNES - 36 rue du Nouveau Siècle - 59152 - TRESSIN - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615019 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Cycles ;

Activités sportives et culturelles.