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Marques déposées par Denis Decourchelle
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MODUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUS
Denis Decourchelle

Numéro de dépôt :
3184040
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/09/2012
MODUS de Denis Decourchelle

Présentation de la marque MODUS

Déposée le 18 septembre 2002 par Denis Decourchelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « MODUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est Denis Decourchelle domicilié(e) 4 allée Wagner,33170 Gradignan - 33170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis Decourchelle domicilié(e) 4 allée Wagner,33170 Gradignan - 33170 - France.

La marque MODUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUS est expirée depuis le 18 septembre 2012.


Denis Decourchelle - 4 allée Wagner,33170 Gradignan - 33170 - France


Denis Decourchelle - 4 allée Wagner,33170 Gradignan - 33170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Conseil, étude, formation dans le domaine médical et médico-social.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.