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Marques déposées par Denis de PENA
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AD HOC ELECTRONIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD HOC ELECTRONIQUE
Denis de PENA

Numéro de dépôt :
95589438
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque AD HOC ELECTRONIQUE

Déposée le 25 septembre 1995 par Denis de PENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AD HOC ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est Denis de PENA, domicilié(e) 5 avenue du Général Leclerc, 94470 BOISSY SAINT LEGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis de PENA - France.

La marque AD HOC ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD HOC ELECTRONIQUE est expirée depuis le 25 septembre 2005.

Denis de PENA a également déposé les autres marques suivantes : ANEP COMPOSANTS , ANEP ELECTRONIQUE


Denis de PENA - 5 avenue du Général Leclerc, 94470 BOISSY SAINT LEGER - France


Denis de PENA - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316560 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproudction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.