Marque expirée - Marque en non vigueur

MALIGNEBOX ; MALIGNE BOX
Denis CZARNIAK

Numéro de dépôt :
3455436
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
MALIGNEBOX ; MALIGNE BOX de Denis CZARNIAK

Présentation de la marque MALIGNEBOX ; MALIGNE BOX

Déposée le 6 octobre 2006 par Denis CZARNIAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALIGNEBOX ; MALIGNE BOX »

Le déposant est Denis CZARNIAK domicilié(e) 3 rue de la Libération,74000 ANNECY - 74000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis CZARNIAK domicilié(e) 3 rue de la Libération,74000 ANNECY - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALIGNEBOX ; MALIGNE BOX est expirée depuis le 6 octobre 2016.


Denis CZARNIAK - 3 rue de la Libération,74000 ANNECY - 74000 - France


Denis CZARNIAK - 3 rue de la Libération,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479753 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; architecture ; décoration intérieure ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.