Déposée le 3 novembre 1983 par monsieur Denis CROCHET et monsieur Dominique VIVIANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARMOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur Denis CROCHET domicilié(e) 5, chemin des Châtaigniers - 27320 - COURDEMANCHE - France et monsieur Dominique VIVIANI domicilié(e) 14 rue Brissot - 28300 - LEVES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.
La marque ARMOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARMOBOIS est expirée depuis le 3 novembre 2023.
Monsieur Denis CROCHET - 5, chemin des Châtaigniers - 27320 - COURDEMANCHE - France
Monsieur Dominique VIVIANI - 14 rue Brissot - 28300 - LEVES - France
CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France
Inscription le 22 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208014 - Publication au BOPI 1996-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2251690 - Publication au BOPI 2003-10-27
Inscription le 27 octobre 2004 - Gage constitué n°401941 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 12 mai 1997 - Concession de licence n°236716 - Publication au BOPI 1997-05-12
Renouvellement sans limitation n°2024180 - Publication au BOPI 1993-47
Inscription le 2 décembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°614434 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545212 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 8 avril 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°622272 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Eléments d'assemblage de pièces en bois, notamment métalliques, destinés en particulier à l'assemblage des bois de charpente.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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