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Marques déposées par monsieur DENIS COURTOIS
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LA TRANSBAIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TRANSBAIE
Monsieur DENIS COURTOIS

Numéro de dépôt :
4614908
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
LA TRANSBAIE de DENIS COURTOIS

Présentation de la marque LA TRANSBAIE

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par monsieur DENIS COURTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRANSBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur DENIS COURTOIS domicilié(e) 11 RUE DU PUITS SALE - 80230 - ST VALERY SUR SOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DENIS COURTOIS domicilié(e) 11 RUE DU PUITS SALE - 80230 - ST VALERY SUR SOMME - France.

La marque LA TRANSBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25 28 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRANSBAIE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

DENIS COURTOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA TRANSBAIE


Monsieur DENIS COURTOIS - 11 RUE DU PUITS SALE - 80230 - ST VALERY SUR SOMME - France


Monsieur DENIS COURTOIS - 11 RUE DU PUITS SALE - 80230 - ST VALERY SUR SOMME - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Coussins ;

Vêtements ; chemises ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Jeux ; planches à voile ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Hébergement temporaire.