Déposée le 13 février 2009 par Denis COURTOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TRANSBAIE »
Le déposant est Denis COURTOIS domicilié(e) 11 rue du puits salé - 80230 - ST-VALERY-SUR-SOMME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis COURTOIS domicilié(e) 11 rue du puits salé - 80230 - ST-VALERY-SUR-SOMME - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRANSBAIE est expirée depuis le 13 février 2019.
Denis COURTOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA TRANSBAIE
Denis COURTOIS - 11 rue du puits salé - 80230 - ST-VALERY-SUR-SOMME - France
Denis COURTOIS - 11 rue du puits salé - 80230 - ST-VALERY-SUR-SOMME - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 30 juin 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°789616 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de fêtes, spectacles, manifestations sportives, compétitions sportives.
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