Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEPADE
Monsieur Denis CHICHILIANNE

Numéro de dépôt :
96644721
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque JEPADE

Déposée le 3 octobre 1996 par monsieur Denis CHICHILIANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEPADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est monsieur Denis CHICHILIANNE domicilié(e) 2, rue François Pouzin, L'Atlas 3, 26100 ROMANS SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARY, MOREAU, ALMODOVAR Société d'Avocats - France.

La marque JEPADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEPADE est expirée depuis le 3 octobre 2006.


Monsieur Denis CHICHILIANNE - 2, rue François Pouzin, L'Atlas 3, 26100 ROMANS SUR ISERE - France


MARY, MOREAU, ALMODOVAR Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

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