Marque enregistrée - Marque en vigueur

IceOptic
Denis Chaussin

Numéro de dépôt :
4203997
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2025
IceOptic de Denis Chaussin

Présentation de la marque IceOptic

Déposée par voie électronique le 18 août 2015 par Denis Chaussin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IceOptic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est Denis Chaussin domicilié(e) 85 Chemin de la Deviaz - 74400 - Chamonix Mont-Blanc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis Chaussin domicilié(e) 85 Chemin de la Deviaz - 74400 - Chamonix Mont-Blanc - France.

La marque IceOptic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IceOptic arrivera à expiration en date du 18 août 2025.


Denis Chaussin - 85 Chemin de la Deviaz - 74400 - Chamonix Mont-Blanc - France


Denis Chaussin - 85 Chemin de la Deviaz - 74400 - Chamonix Mont-Blanc - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 20 octobre 2015 - Retrait partiel n°656408 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 17 novembre 2015 - Retrait partiel n°658002 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 21 juin 2016 - Erratum n°672512 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685130 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724828 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.