Marque enregistrée - Marque en vigueur

lemarchanddecouches.fr
M. Denis Chassagne

Numéro de dépôt :
4270232
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2026
lemarchanddecouches.fr de Denis Chassagne

Présentation de la marque lemarchanddecouches.fr

Déposée le 6 mai 2016 par monsieur Denis Chassagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « lemarchanddecouches.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur Denis Chassagne domicilié(e) 11 rue pierre brossolette - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis Chassagne domicilié(e) 11 rue pierre brossolette - 75010 - PARIS - France.

La marque lemarchanddecouches.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lemarchanddecouches.fr arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.


M. Denis Chassagne - 11 rue pierre brossolette - 75010 - PARIS - France


M. Denis Chassagne - 11 rue pierre brossolette - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.