Marque expirée - Marque en non vigueur

OCEAN' S FARM CORSICA
Denis CHARVOZ

Numéro de dépôt :
3518882
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
OCEAN\' S FARM CORSICA de Denis CHARVOZ

Présentation de la marque OCEAN' S FARM CORSICA

Déposée le 7 août 2007 par Denis CHARVOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN' S FARM CORSICA »

Le déposant est Denis CHARVOZ domicilié(e) 6 Chemin du Séminaire St Paul,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis CHARVOZ domicilié(e) 6 Chemin du Séminaire St Paul,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN' S FARM CORSICA est expirée depuis le 7 août 2017.

Denis CHARVOZ a également déposé les autres marques suivantes : ULYSSE YACHTS


Denis CHARVOZ - 6 Chemin du Séminaire St Paul,06400 CANNES - 06400 - France


Denis CHARVOZ - 6 Chemin du Séminaire St Paul,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.