Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Denis CHAPRON
/
DENIS CHAPRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENIS CHAPRON
M. Denis CHAPRON

Numéro de dépôt :
3996142
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2023
DENIS CHAPRON de Denis CHAPRON

Présentation de la marque DENIS CHAPRON

Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par monsieur Denis CHAPRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DENIS CHAPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur Denis CHAPRON domicilié(e) 8 Place de Verdun - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque DENIS CHAPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENIS CHAPRON est expirée depuis le 8 avril 2023.


M. Denis CHAPRON - 8 Place de Verdun - 49400 - SAUMUR - France


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Bijouterie ; joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes, boitiers, coffrets en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boucles de ceintures en métaux précieux ;

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets en cuir destinés à contenir des ceintures et boucles de ceintures ; malles et valises ; parapluies ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; étuis pour les clefs [maroquinerie] ; porte-documents ; lanières de cuir ; sangles de cuir ; laisses ; muselières ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; boîtes, coffrets, bouteilles, vases, flacons, bougeoirs, objets d'art, statues ou figurines (statuettes), vaisselle en porcelaine, en terre cuite ou en verre (non en métaux précieux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; boucles de ceintures pour l'habillement ;

Fermoirs de ceintures et boucles de ceintures pour l'habillement autres qu'en métaux précieux ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.