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Marques déposées par Denis CASTIN
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le violon sur le toit
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le violon sur le toit
Denis CASTIN
Carole ENGLAND

Numéro de dépôt :
3751527
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
le violon sur le toit de Denis CASTIN

Présentation de la marque le violon sur le toit

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par Denis CASTIN et Carole ENGLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le violon sur le toit »

Les déposants sont Denis CASTIN domicilié(e) 4 rue Jean HUET - 44610 - Haute-Indre - France et Carole ENGLAND domicilié(e) 4 rue Jean HUET - 44610 - Haute-Indre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis CASTIN domicilié(e) 4 rue Jean HUET - 44610 - Haute-Indre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41 43


Denis CASTIN - 4 rue Jean HUET - 44610 - Haute-Indre - France

Carole ENGLAND - 4 rue Jean HUET - 44610 - Haute-Indre - France


Denis CASTIN - 4 rue Jean HUET - 44610 - Haute-Indre - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 8 mars 2011 - Demande de relevé de déchéance n°544580 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Inscription le 7 mars 2011 - Rejet total n°544514 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 23 août 2011 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°556225 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.