Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOTEC LES ARTISANS DU TEMPS
Denis BUTAYE

Numéro de dépôt :
3142636
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2012
CHRONOTEC LES ARTISANS DU TEMPS de Denis BUTAYE

Présentation de la marque CHRONOTEC LES ARTISANS DU TEMPS

Déposée le 21 janvier 2002 par Denis BUTAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRONOTEC LES ARTISANS DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est Denis BUTAYE domicilié(e) 8 rue Labouret,92700 Colombes - 92700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BUTAYE domicilié(e) 8 rue Labouret,92700 Colombes - 92700 - France.

La marque CHRONOTEC LES ARTISANS DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOTEC LES ARTISANS DU TEMPS est expirée depuis le 21 janvier 2012.


Denis BUTAYE - 8 rue Labouret,92700 Colombes - 92700 - France


Denis BUTAYE - 8 rue Labouret,92700 Colombes - 92700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

- Publication de livres - Production de films - Location de films - Location d'enregistrements sonores - Montage de bande-vidéos - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Service de jeux, proposés en ligne à partir d'un réseau informatique - Publication électronique de livre et périodiques en ligne - Micro-édition. - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images - Support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques - Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.