Déposée le 15 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Denis BUFFARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VICHY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Denis BUFFARD domicilié(e) 49 Route de Prémanon, La Doye,39404 MOREZ CEDEX - 39404 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 683 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BUFFARD SAS domicilié(e) 49 Route de Prémanon, La Doye,39404 MOREZ CEDEX - 39404 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Denis BUFFARD SAS - 49 Route de Prémanon, La Doye,39404 MOREZ CEDEX - 39404 - France - SIREN 392683546
Denis BUFFARD SAS - 49 Route de Prémanon, La Doye,39404 MOREZ CEDEX - 39404 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Articles de lunetterie : * lunettes optiques. * lunettes solaires. * étuis à lunettes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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