Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE SPORTING CAFE
M. DENIS BRISCADIEU
Numéro de dépôt :
4006535
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE SPORTING CAFE
Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par monsieur DENIS BRISCADIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE SPORTING CAFE »
Le déposant est monsieur DENIS BRISCADIEU domicilié(e) GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENIS BRISCADIEU domicilié(e) GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DENIS BRISCADIEU - GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France
M. DENIS BRISCADIEU - GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648520 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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