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Marques déposées par Denis BRISCADIEU
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DOSSARD 51
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSSARD 51
Denis BRISCADIEU

Numéro de dépôt :
3728795
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/04/2020
DOSSARD 51 de Denis BRISCADIEU

Présentation de la marque DOSSARD 51

Déposée le 9 avril 2010 par Denis BRISCADIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOSSARD 51 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Denis BRISCADIEU domicilié(e) Gaubert - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BRISCADIEU domicilié(e) Gaubert - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

La marque DOSSARD 51 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSSARD 51 est expirée depuis le 9 avril 2020.

Denis BRISCADIEU a également déposé les autres marques suivantes : BOUTICYCLE , BOUTI CYCLE , GLOBIKE , DES VELOS ET DES HOMMES , GLOBIKE , VELOPÔLE , PELOTON , KID POWER , LES PAGES CHAUDES , VELOSCOPE


Denis BRISCADIEU - Gaubert - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


Denis BRISCADIEU - Gaubert - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapelleries. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Remorquage. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.