Déposée par voie électronique le 8 juillet 2013 par monsieur Denis BRISCADIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CULTURE VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est monsieur Denis BRISCADIEU domicilié(e) GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque CULTURE VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Denis BRISCADIEU - GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France
MARCURIA, Avocats - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Véhicules de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail. Bicyclettes, cycles ,vélos, tricycles, leurs éléments constitutifs à savoir : bandages pour bicyclettes et cycles, pneumatiques de cycles, jantes de bicyclettes et de cycles, pompes de bicyclettes et de cycles, rayons de bicyclettes et de cycles, chambres à air pour bicyclettes et cycles, béquilles de bicyclettes et de cycles, freins de bicyclettes et de cycles, selles de bicyclettes et de cycles, indicateurs de direction pour bicyclettes, boyaux pour cycles, cadres de bicyclettes et de cycles, chaînes de cycles, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, roues de cycles, moteurs de cycles, garde-boue pour cycles, engrenages et moyeux de cycles, filets pour bicyclettes, guidons de cycles , housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, manivelles de cycles, paniers spéciaux pour cycles, pédales de cycles, sacoches spéciales pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, avertisseurs sonores pour cycles, tendeurs de rayons de roues ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; vêtements pour le sport à l'exception des vêtements de protection, habillement pour cyclistes, fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, maillots de bain, sandales de bain ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; bicyclettes fixes d'entraînement, attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; snowboards (planches de surf des neiges), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport], rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, protège-tibias (articles de sport), protège-genoux (articles de sport) , protège-coudes (articles de sport), gants de vélo ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers, gestion d'affaires pour le compte de sportifs, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de vente au détail ou en gros de bicyclettes, bicycles, cycles , vélos, tricycles, bandages pour bicyclettes et cycles, pneumatiques de cycles, jantes de bicyclettes et de cycles, pompes de bicyclettes et de cycles, rayons de bicyclettes et de cycles, chambres à air pour bicyclettes et cycles, béquilles de bicyclettes et de cycles, freins de bicyclettes et de cycles, selles de bicyclettes et de cycles, indicateurs de direction pour bicyclettes, boyaux pour cycles, cadres de bicyclettes et de cycles, chaînes de cycles, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, roues de cycles, moteurs de cycles, garde-boue pour cycles, engrenages et moyeux de cycles, filets pour bicyclettes, guidons de cycles , housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, manivelles de cycles, paniers spéciaux pour cycles, pédales de cycles, sacoches spéciales pour bicyclettes, selles pour bicyclettes ou motocyclettes, avertisseurs sonores pour cycles, tendeurs de rayons de roues, Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; habillement pour cyclistes, fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures, chaussures de sport ; sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, maillots de bain, jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; bicyclettes fixes d'entraînement ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; snowboards (planches de surf des neiges), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport], protège-tibias (articles de sport), protège-genoux (articles de sport) , protège--coudes (articles de sport), gants de vélo ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; cours de fitness, informations en matière de divertissement, d'activité sportives ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles et manifestations sportives ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition, camps [stages] de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, clubs de sport [mise en forme et fitness], coaching [formation], location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, location de terrains de sport, location de matériel de jeux, mise à disposition d'installations sportives, organisation de compétitions sportives, services de préparateurs physiques [fitness].
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