Marque expirée - Marque en non vigueur

CULTURE VELO
DENIS BRISCADIEU

Numéro de dépôt :
3663359
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/07/2019
CULTURE VELO de DENIS BRISCADIEU

Présentation de la marque CULTURE VELO

Déposée le 9 juillet 2009 par DENIS BRISCADIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CULTURE VELO »

Le déposant est DENIS BRISCADIEU domicilié(e) Lieu dit GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS BRISCADIEU domicilié(e) Lieu dit GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE VELO est expirée depuis le 9 juillet 2019.

DENIS BRISCADIEU a également déposé les autres marques suivantes : BOUTICYCLE , BOUTI CYCLE , GLOBIKE , DES VELOS ET DES HOMMES , GLOBIKE , VELOPÔLE , PELOTON , KID POWER , LES PAGES CHAUDES , VELOSCOPE


DENIS BRISCADIEU - Lieu dit GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


DENIS BRISCADIEU - Lieu dit GAUBERT - 32600 - L'ISLE JOURDAIN - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 2 mars 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°781435 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.