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Marques déposées par Denis BOUGOIN (agissant au nom et pour le compte de la Sté FERTINATURA en formation
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FertiNatura engrais naturel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FertiNatura engrais naturel
Denis BOUGOIN (agissant au nom et pour le compte de la Sté FERTINATURA en formation)

Numéro de dépôt :
99814002
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque FertiNatura engrais naturel

Déposée le 20 septembre 1999 par Denis BOUGOIN (agissant au nom et pour le compte de la Sté FERTINATURA en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FertiNatura engrais naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est Denis BOUGOIN (agissant au nom et pour le compte de la Sté FERTINATURA en formation), domicilié(e) La Beauvarie, 41360 SAVIGNY SUR BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS BOUGOIN - France.

La marque FertiNatura engrais naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FertiNatura engrais naturel est expirée depuis le 20 septembre 2009.


Denis BOUGOIN (agissant au nom et pour le compte de la Sté FERTINATURA en formation) - La Beauvarie, 41360 SAVIGNY SUR BRAYE - France


DENIS BOUGOIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

. produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture (hors désinfectants, fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; engrais et amendements naturels pour la terre . compostage de matières fermentescibles . ingénierie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.