Marque expirée - Marque en non vigueur
BRASSONAUTE
Numéro de dépôt :
3552423
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2018
Présentation de la marque BRASSONAUTE
Déposée le 20 février 2008 par DENIS BORGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSONAUTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSONAUTE est expirée depuis le 20 février 2018.
DENIS BORGIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-13
Republication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13