Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
TANT D'INNOCENCE
Numéro de dépôt :
93473642
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TANT D'INNOCENCE
Déposée le 24 juin 1993 par Denis BORDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANT D'INNOCENCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque TANT D'INNOCENCE est expirée depuis le 24 juin 2003.
Denis BORDAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 août 1997 - Renonciation totale n°241262 - Publication au BOPI 1997-08-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31