Marque expirée - Marque en non vigueur
COULEUR forez mag
Numéro de dépôt :
3458140
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
Présentation de la marque COULEUR forez mag
Déposée le 19 octobre 2006 par monsieur DENIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR forez mag »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR forez mag est expirée depuis le 19 octobre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48