Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAFORA RAVALEMENT DE FAÇADES – ISOLATION – ÉTANCHÉITÉ – TRAVAUX SPÉCIAUX
DENIS BELLOY ORGANISATION, SARL

Numéro de dépôt :
4042497
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
TRAFORA RAVALEMENT DE FAÇADES – ISOLATION – ÉTANCHÉITÉ – TRAVAUX SPÉCIAUX de DENIS BELLOY ORGANISATION

Présentation de la marque TRAFORA RAVALEMENT DE FAÇADES – ISOLATION – ÉTANCHÉITÉ – TRAVAUX SPÉCIAUX

Déposée le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS BELLOY ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TRAFORA RAVALEMENT DE FAÇADES – ISOLATION – ÉTANCHÉITÉ – TRAVAUX SPÉCIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS BELLOY ORGANISATION domicilié(e) 47 Avenue d'Occitanie, CAP SUD - 36250 - SAINT MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 161 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVELIA AVOCATS, M. LACROIX Philippe domicilié(e) 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque TRAFORA RAVALEMENT DE FAÇADES – ISOLATION – ÉTANCHÉITÉ – TRAVAUX SPÉCIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAFORA RAVALEMENT DE FAÇADES – ISOLATION – ÉTANCHÉITÉ – TRAVAUX SPÉCIAUX est expirée depuis le 21 octobre 2023.

DENIS BELLOY ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : TECHNI-MURS ATMOTIQUE , S.L.E.E. ELECTRICITE DU BATIMENT ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGE, CLIMATISATION AUTOMATISMES MISE AUX NORMES , TUAL-ISOLATION PLUS DE CONFORT POUR VOTRE MAISON , TECHNI-MURS ATMOTIC , ATMOTIC , SOFRARES SOCIETE FRANÇAISE D'APPLICATION DES RESINES DE SYNTHESE TRAITEMENT TECHNIQUE DES SOLS EN RESINE , ATMOTIQUE , TECHNI-MURS C'EST PLUS SUR. LES MEILLEURS TECHNIQUES POUR LE MEILLEUR RESULTAT LA TECHNIQUE AU SERVICE DU PARTICULIER , BEAULIEU


DENIS BELLOY ORGANISATION, SARL - 47 Avenue d'Occitanie, CAP SUD - 36250 - SAINT MAUR - France - SIREN 348161753


AVELIA AVOCATS, M. LACROIX Philippe - 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, résines naturelles à l'état brut.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; résines artificielles ou synthétiques ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; verre de construction ; verre isolant ; béton ; ciment.

Construction d'édifices permanents ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux d'étanchéité ; nettoyage de bâtiments et d'édifices ; ravalement de façades ; désinfection ; dératisation ; maçonnerie.