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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS BELLOY ORGANISATION
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S.L.E.E. ELECTRICITE DU BATIMENT ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGE, CLIMATISATION AUTOMATISMES MISE AUX NORMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.L.E.E. ELECTRICITE DU BATIMENT ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGE, CLIMATISATION AUTOMATISMES MISE AUX NORMES
DENIS BELLOY ORGANISATION, SARL

Numéro de dépôt :
4042556
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
S.L.E.E. ELECTRICITE DU BATIMENT ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGE, CLIMATISATION AUTOMATISMES MISE AUX NORMES de DENIS BELLOY ORGANISATION

Présentation de la marque S.L.E.E. ELECTRICITE DU BATIMENT ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGE, CLIMATISATION AUTOMATISMES MISE AUX NORMES

Déposée le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS BELLOY ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « S.L.E.E. ELECTRICITE DU BATIMENT ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGE, CLIMATISATION AUTOMATISMES MISE AUX NORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS BELLOY ORGANISATION domicilié(e) 47 Avenue d'Occitanie, CAP SUD - 36250 - SAINT MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 161 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVELIA AVOCATS, M. LACROIX Philippe domicilié(e) 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque S.L.E.E. ELECTRICITE DU BATIMENT ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGE, CLIMATISATION AUTOMATISMES MISE AUX NORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.L.E.E. ELECTRICITE DU BATIMENT ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGE, CLIMATISATION AUTOMATISMES MISE AUX NORMES est expirée depuis le 21 octobre 2023.

DENIS BELLOY ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : TECHNI-MURS ATMOTIQUE , TUAL-ISOLATION PLUS DE CONFORT POUR VOTRE MAISON , TECHNI-MURS ATMOTIC , ATMOTIC , SOFRARES SOCIETE FRANÇAISE D'APPLICATION DES RESINES DE SYNTHESE TRAITEMENT TECHNIQUE DES SOLS EN RESINE , ATMOTIQUE , TRAFORA RAVALEMENT DE FAÇADES – ISOLATION – ÉTANCHÉITÉ – TRAVAUX SPÉCIAUX , TECHNI-MURS C'EST PLUS SUR. LES MEILLEURS TECHNIQUES POUR LE MEILLEUR RESULTAT LA TECHNIQUE AU SERVICE DU PARTICULIER , BEAULIEU


DENIS BELLOY ORGANISATION, SARL - 47 Avenue d'Occitanie, CAP SUD - 36250 - SAINT MAUR - France - SIREN 348161753


AVELIA AVOCATS, M. LACROIX Philippe - 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation, installations de chauffage ou de climatisation pour appareils ; machines de purification de l'air ou de l'eau.

Tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles métalliques isolantes.

Câbles non métalliques.

Informations en matière de construction. Installation, entretien et réparation de machines.