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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS BELLOY ORGANISATION
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ATMOTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOTIC
DENIS BELLOY ORGANISATION, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3828173
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021
ATMOTIC de DENIS BELLOY ORGANISATION

Présentation de la marque ATMOTIC

Déposée le 2 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS BELLOY ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIS BELLOY ORGANISATION domicilié(e) Avenue de l'Occitanie CAP SUD - 36250 - SAINT MAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 161 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVELIA AVOCATS, Maître Philippe LACROIX domicilié(e) 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque ATMOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOTIC est expirée depuis le 2 mai 2021.

DENIS BELLOY ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : TECHNI-MURS ATMOTIQUE , S.L.E.E. ELECTRICITE DU BATIMENT ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGE, CLIMATISATION AUTOMATISMES MISE AUX NORMES , TUAL-ISOLATION PLUS DE CONFORT POUR VOTRE MAISON , TECHNI-MURS ATMOTIC , SOFRARES SOCIETE FRANÇAISE D'APPLICATION DES RESINES DE SYNTHESE TRAITEMENT TECHNIQUE DES SOLS EN RESINE , ATMOTIQUE , TRAFORA RAVALEMENT DE FAÇADES – ISOLATION – ÉTANCHÉITÉ – TRAVAUX SPÉCIAUX , TECHNI-MURS C'EST PLUS SUR. LES MEILLEURS TECHNIQUES POUR LE MEILLEUR RESULTAT LA TECHNIQUE AU SERVICE DU PARTICULIER , BEAULIEU


DENIS BELLOY ORGANISATION, société à responsabilité limitée - Avenue de l'Occitanie CAP SUD - 36250 - SAINT MAUR - France - SIREN 348161753


AVELIA AVOCATS, Maître Philippe LACROIX - 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction.

Construction d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Installation, entretien et réparation de machines.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.