Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCARAMOB
Monsieur DENIS BAULIER

Numéro de dépôt :
4603810
Date de dépôt :
01/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SCARAMOB de DENIS BAULIER

Présentation de la marque SCARAMOB

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2019 par monsieur DENIS BAULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCARAMOB »

Le déposant est monsieur DENIS BAULIER domicilié(e) 1 KERELGUEN - 22710 - PENVÉNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DENIS BAULIER domicilié(e) 1 KERELGUEN - 22710 - PENVÉNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DENIS BAULIER a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE, TERRES D'EAU PURE


Monsieur DENIS BAULIER - 1 KERELGUEN - 22710 - PENVÉNAN - France


Monsieur DENIS BAULIER - 1 KERELGUEN - 22710 - PENVÉNAN - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 20 août 2020 - Rejet total n°793034 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-20

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles.